Un regard sur le registre cadastral : l’exemple de Soufflenheim (1836)

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« A Look Inside the Cadastre Land Registry »

Regard sur le cadastre napoléonien et la méthodologie de recherche : l’exemple du cadastre de Soufflenheim expliqué par un fidèle contributeur du blog, américain descendant d’Alsaciens.

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Sous le règne de Napoléon Bonaparte (1799-1814), le gouvernement français a proposé un projet de création d’un registre de la propriété afin de déterminer le droit de propriété et d’établir l’impôt foncier. Ce registre est appelé le cadastre napoléonien. À partir de 1807, un arpentage systématique de la France a été entrepris. Dans chaque village, ville ou bourgade, les parcelles sont mesurées, classées selon leur usage et des cartes détaillées sont dressées. Les propriétaires des parcelles dispersées sont alors regroupés dans un registre. Ces registres recensaient chaque parcelle, identifiaient leur taux d’imposition respectif et fixaient le montant de l’impôt pour chaque parcelle.

Les relevés en Basse-Alsace (Bas-Rhin) ont commencé en 1808 et se sont poursuivis jusqu’en 1844. Le relevé de Soufflenheim a été réalisé en 1836. Pour les besoins du cadastre, la commune de Soufflenheim a été divisée en quatre sections, chacune étiquetée d’une lettre de A à D. Le village principal se trouvait dans la section D. Les trois autres sections contenaient des terres agricoles.

La figure 1 montre la quasi-totalité de la commune de Soufflenheim. En haut se trouve le village, appelé section D. À droite de celui-ci se trouvent les terres agricoles de la section A, en dessous celles de la section B et, en dessous de la section B, d’autres terres agricoles désignées comme section C. La zone située en dessous de la section C est la forêt communale de Soufflenheim, où les habitants ramassaient du bois de chauffage et des matériaux de construction.

Figure 1: Soufflenheim, 1836

Les pages suivantes présentent un exemple de ce que nous pouvons apprendre du cadastre. Pour cet exemple, nous examinerons le registre de Vincent Messmer. Lors du recensement de la population de 1836 à Soufflenheim, Vincent Messmer était âgé de 32 ans. Il était marié à Marie Anne Rund, et ils avaient une enfant de 6 mois également prénommée Marie Anne. D’après le recensement, Vincent Messmer travaillait comme puisatier. Cette famille habitait la maison numéro 355 dans le quartier Oberdorff de Soufflenheim (littéralement le « village du haut »). La maison se trouvait juste à l’est de l’église Saint-Michel. Aujourd’hui, l’ancienne maison de Vincent Messmer se trouve dans la rue des Tailleurs.

La figure 2 montre le recensement de 1836 pour la famille de Vincent. La troisième colonne est le numéro de la maison – 355 dans ce cas. La quatrième colonne est le numéro d’ordre du recensement pour chaque individu et la cinquième colonne est le numéro d’ordre pour chaque famille. Dans la colonne de droite, nous voyons que Vincent avait 32 ans, sa femme 33 ans et sa fille 6 mois.

Figure 2: 1836 Census Entry for Vincent Messmer
Informations complémentaires sur Vincent Messmer et sa famille

Vincent Messmer est né à Soufflenheim le 22 janvier 1804 ;
il est le fils de Joseph Messmer et Margretha Buckmuller.

Marie Anne Rund est née à Soufflenheim le 15 mai 1802 ;
elle est la fille de Michael Rund et Margretha Lehmann.

Vincent Messmer et Marie Anne Rund se sont mariés à Soufflenheim le 2 février
1833.

Le couple a eu quatre enfants nés à Soufflenheim :
— Marie Anne Messmer née le 30 sept. 1833, décédée le 30 juill. 1834
— Barbe Messmer née le 4 déc. 1834, décédée le 2 janv. 1835
— Marie Anne Messmer née le 11 déc. 1835
— Joséphine Messmer née le 3 mars 1838

La famille de quatre personnes a émigré en 1839. Elle a quitté Soufflenheim avec quatre autres familles. Il s’agit de Joseph Schall et Marie Anne Messmer (sœur de Vincent), Ignace Obermeyer, Emmanuel Schmitter et Madelaine Lengert, et la veuve Marguerite (Messmer) Lengert, soit un total de 24 voyageurs. Le groupe embarqua sur le navire Lausanne au Havre, débarqua le 2 juillet 1839, et arriva dans le port de New York le 6 septembre, soit une très longue traversée de l’Atlantique de 66 jours !

Vincent Messmer s’installa dans la ville de Buffalo, New York, où Marie Anne Rund donna naissance à deux autres enfants. Vincent a été trouvé dans le recensement américain de 1850 et dans le recensement de 1855 de l’État de New York. Il est identifié comme creuseur de puits dans le premier et comme fabricant de pompes dans le second.

Le compte du cadastre de Vincent Messmer a été trouvé dans le registre (ou folio) numéro 523. L’image de la Figure 3 montre cette entrée de registre.

Les colonnes 3 à 8 décrivent les parcelles de terre appartenant à Vincent Messmer. Considérons tout d’abord la ligne 3. Cette ligne situe la maison de Vincent dans le village. La colonne 8, intitulée « de la nature de la propriété », indique qu’il s’agit d’une « maison ». La colonne 7 identifie les quartiers et sous-quartiers de Soufflenheim et nous indique que la maison de Vincent se trouve dans le « village ». La colonne 6 donne le numéro de la maison, qui est le 355. Ce numéro de maison correspond à celui du recensement de 1836.

La maison correspond à un numéro de parcelle figurant sur le plan du Cadastre (c’est-à-dire sur les cartes). Le numéro de la parcelle est indiqué dans la colonne 4, qui est dans ce cas 735. La colonne 3 indique que la parcelle se trouve dans la section D du plan du Cadastre. Ainsi, nous pouvons localiser la maison de Vincent Messmer sur les cartes du Cadastre, elle se trouve dans la section D, parcelle numéro 735 (voir figure 4 ci-dessous).

Figure 3: Registry for Vincent Messmer

Considérons ensuite la ligne 4 du registre du cadastre de Vincent. Cette ligne décrit le terrain sur lequel la maison de Vincent Messmer a été construite. La « nature du bien » est « sol et dép. », c’est-à-dire la surface (ou le terrain) et les dépendances. Remarquez que les propriétés de la ligne 4 et de la ligne 3 ont le même numéro de maison (colonne 6) et le même numéro de plan (colonne 4). Les lignes 3 et 4 représentent ensemble la maison et le terrain qui l’entoure.

En plus de sa maison et de son terrain, le cadastre indique que Vincent Messmer possédait trois parcelles de terres agricoles. Elles sont décrites sous le nom de « terre ». L’une de ces parcelles est recensée à la ligne 5. Elle est située à Soufflenheim dans le quartier appelé « Gefell », dans la section D et porte le numéro 1412. (voir la figure 6 ci-dessous). Les deux autres parcelles de terres agricoles sont situées dans la section C de la commune de Soufflenheim. La première est la parcelle numéro 68, la seconde est la parcelle numéro 489. (Voir figures 7 et 8 ci-dessous.)

Le cadastre contient plus d’informations sur les parcelles d’un propriétaire foncier. Tout d’abord, le document enregistre la « surface imposable » (contenance imposable) du terrain et, d’autre part, il enregistre l’impôt dû par le propriétaire (revenu). Ces deux valeurs sont données par parcelle et au total pour le propriétaire. La superficie imposable est mesurée en hectares, ares et centiares. Ces valeurs sont indiquées pour le compte de Vincent Messmer dans le tableau 1.

Table 1: Size of Properties

L’hectare, l’are et le centiare sont des unités de mesure de la superficie dans le système métrique. Un « are » est égal à 100 mètres carrés et équivaut à 0,0247 acre. Un hectare est égal à 1 000 mètres carrés ou 100 ares. (« hecto- » + « are »). Un centiare est égal à un mètre carré (« centi- » + « are »). La superficie totale des quatre parcelles de Vincent Messmer (sa maison n’a pas de surface) totalisent 40,70 ares, ce qui équivaut à un acre.

En plus de la superficie des terres, le registre du cadastre identifie la taxe imposée pour chaque parcelle de propriété. Ces impôts sont indiqués en francs et en centimes. Les impôts qui ont été perçus sur le compte de Vincent Messmer sont présentées dans le tableau 2. Pour calculer l’impôt, on attribuait à chaque propriété
un type (terre labourée, maison, cour, jardin, verger) et une classe. Chaque type et chaque catégorie de propriété avait un taux d’imposition correspondant, et le montant de l’impôt était calculé à partir de ce taux. Les taux d’imposition pour Soufflenheim sont présentés dans les tableaux 3 et 4 à la fin de cet article.

Table 2: Tax Assessments on Vincent Messmer

Prenons l’exemple de la maison de Vincent Messmer. Le cadastre contient sept classes de maisons. La classe 1 était la maison de la plus haute qualité et était soumise à un taux d’imposition de 40 francs par logement. La classe 7 était la maison de qualité la plus basse, avec un taux d’imposition de 4 francs par logement. La maison de Vincent était définie comme un logement de classe 6 avec un taux d’imposition de 8 francs. Vincent a donc été taxé à hauteur de 8 francs pour sa maison. Cette somme est inscrite à la ligne 3 de son compte.

Les cours d’habitation de Soufflenheim (les terrains autour des maisons) étaient toutes jugées de la même qualité et toutes sont classées de la même façon (classe 1). Le taux d’imposition d’une cour est de 35 francs à l’hectare. La cour de Vincent ayant une superficie de 0,0340 hectare, son imposition est de 1,19 francs (35 × 0,0340). L’évaluation fiscale des trois parcelles de terre labourée de Vincent a été calculée de la même manière. Par exemple, la parcelle située sur la ligne 1 de son compte est de 0,1280 hectare × 22 francs par hectare, ce qui correspond à une imposition de 2,82 francs.

Une autre information contenue dans le registre du cadastre : l’année de transfert de chaque parcelle. Les deux premières colonnes du registre contiennent cette information. La première colonne indique l’année d’acquisition de la parcelle (Année de la Mutation des parcelles acquises) et la deuxième colonne l’année où la parcelle a été vendue (Année de la Mutation des parcelles vendues).

Dans le registre de Vincent Messmer, l’année d’acquisition est vide pour les cinq parcelles. Cela signifie qu’il était propriétaire de la parcelle au moment de la mise en place du cadastre, c’est-à-dire en 1836 pour Soufflenheim. Vincent a vendu les parcelles trois années différentes. Sa maison et sa cour ont été vendues en 1839, l’année même où il a émigré en Amérique du Nord. Ses terres agricoles ont été vendues alors qu’il vivait à Buffalo, dans l’Etat de New York : les deux parcelles situées dans la section C en 1840 et la parcelle située dans la section D en 1841.

Figure 4
La maison de Vincent Messmer porte le numéro 355, ce qui correspond à la parcelle 735 sur le plan du Cadastre. La maison se trouve sur la section D, feuille 2 des cartes de Soufflenheim. Les numéros noirs sont les numéros originaux des parcelles. Les numéros rouges sont des mises à jour ultérieures.
Source : archives du Bas-Rhin
Figure 5
Localisation relative des terres de Vincent Messmer
Source : archives du Bas-Rhin
Figure 6
Parcelle n° 1412. Section D, feuille 4
Source : archives du Bas-Rhin
Figure 7
Parcelle n° 68 de la section C, feuille 3
Source : archives du Bas-Rhin
Figure 8
Parcelle no 489 dans la section C, feuille 4
Source : archives du Bas-Rhin
Table 3: Tax Rates for Soufflenheim Houses
Table 4: Tax Rates for Unbuilt Land

Michael Nuwer, Postdam, New York, USA (mars 2024)

Ressources complémentaires

Robert Wideen, « Cadastral Records » (en anglais)
Archives du Bas-Rhin, « Mener une recherche dans les documents cadastraux » (en français)
Hélène Both, « Retracer l’histoire d’une maison lorsque l’on connaît le propriétaire » (en français)

Documentation cadastrale, Communes du Bas-Rhin
Cliquez sur la commune (par exemple, « 3 P 446 – Dettwiller »)
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Seules les cartes sont en format numérique. Les registres ne sont pas disponibles en format numérique.

Traduit par Laure Mestre avec l’aide de DeepL.com (version gratuite)

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